MENTIONS LEGALES

Raison sociale : GARNY ET CIE
Président : Pinquet Thierry

Structure juridique : SAS (Société par actions simplifiées)  

Numéro d’identification : 532.462.058.00035

Ville d’immatriculation : Quimper

Le siège social : ZA DE KERLAVAR - 29 720 PLONEOUR LANVERN

Un numéro de téléphone non surtaxé : 02.98.87.62.20

TVA intracommunautaire : FR80532462058
APE : 1071D

 

1. Présentation du site / Hébergeur

 

www.percelay.bzh est une plateforme de vente en ligne de spécialités régionales de la marque MAISON PERCELAY .www.percelay.bzh est hebergé sur les serveurs de la société Wix :

Wix LTD. - SA - Boîte Postale N° : 40190 - San Francisco - CA 94140 - Etats-Unis - Téléphone : +1 415 639 9034

 

2. Données personnelles

 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au Responsable du traitement :  contact@percelay.bzh

 

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Le site s'engage à ne transmettre aucune donnée personnelle à un quelconque tiers qui ne serait partenaire du site. Toutes les informations collectées sont conformes à la réglementation en vigueur de la CNIL.

 

3. Propriété intellectuelle

 

La marque MAISON PERCELAY a été déposée à l'INPI.

 

Les droits de propriété intellectuelle afférents au site www.percelay.bzh appartiennent à SAS GARNY ET CIE.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site, sans autorisation est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

 

La reproduction autorisée des documents présents sur www.percelay.bzh est celle effectuée exclusivement aux fins d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

 

Tous les articles, photographies, icônographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de la SAS GARNY ET CIE, ou sont reproduits avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.


L'utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. SAS GARNY ET CIE vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénales, si nécessaire.

 

4. Accès au site www.percelay.bzh

 

L'accès au site www.percelay.bzh et tous ses sous-domaines est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de notre contrôle des serveurs et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.

 

Chaque client peut contacter le site www.percelay.bzh pour obtenir toute information correspondant à la vente de produits en utilisant l'adresse électronique suivante: contact@percelay.bzh ou contacter par téléphone le service client au 02.98.87.62.20 (ouvert du lundi au samedi, de 8h30 à 12h et de 14h à 19h, coût d'appel national non surtaxé).

 

5. Partage de liens 

 

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement des dits sites. La responsabilité de www.percelay.bzh ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.


La création de liens hypertexte vers le site www.percelay.bzh est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit de remplir notre formulaire de contact et nous vous répondrons.


Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers le site www.percelay.bzh qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, MAISON PERCELAY, s'il n'en approuve pas le contenu, se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.

 

5. Utilisation des Cookies

 

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site web, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs, mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site (pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc...) qui pourront être lues lors de visites ultérieures. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.

 

6. Crédits

 

Production et développement du site : Pinquet Thierry. 

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution Wix sur wix.com.
 

Crédit photo : Isabelle Guégan
Graphisme boites : CathB

© 2019 Made by Percelay

PLAN DU SITE

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29 720 Ploneour-lanvern

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